Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par mademoiselle MASAKO TSUBUKU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 10 TOURNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est mademoiselle MASAKO TSUBUKU domicilié(e) 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MASAKO TSUBUKU domicilié(e) 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France.
La marque 10 TOURNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle MASAKO TSUBUKU - 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France
Mlle MASAKO TSUBUKU - 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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